ETUDETECHNIQUE DU PROJET L’étape précédente a montré que le produit tient la route et que le marché existe malgré la concurrence. Pour parvenir à votre objectif de ventes ( ou de chiffre d’affaires ), il vous faut réunir tous les moyens nécessaires. Dans l’étude technique du projet, nous vous proposons de détailler l’ensemble des moyens en hommes, en locaux, en
1 Compléter le tableau indiquant le nom et la fonction des éléments repérés. 2) Calculer le volume minimum du tampon gaz nécessaire pour le bon fonctionnement de cette installation. 3) Vérifier si le dimensionnement de la bouteille tampon gaz est suffisant pour cette installation. Critères d’évaluation
Usageexamples for "analyse scientifique" in Français Ces phrases proviennent de sources externes et peuvent ne pas être tout à fait correctes. toute responsabilité vis-à -vis de leurs contenus.
IRSN- Rapport scientifique et technique 2005 L’IRSN a achevé à l’automne 2005 la réalisation d’un bilan des expertises relatives à l’impact des facteurs humains et organisationnels sur la sûreté des installations nucléaires effectuées pendant les 15 dernières années. Ce bilan comporte trois parties : L’analyse des 160 contributions rédigées par l’IRSN a conduit à les
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Lerapport scientifique et technique a pour objectif de présenter les résultats scientifiques obtenus au cours de l'année écoulée. Il ne prétend pas à l'exhaustivité, comme le rapport annuel, mais il privilégie les actions se rapportant à un programme terminé, ou ayant atteint une étape particulièrement importante de son développement. Le rapport 2007 couvre la période de mi
ouinstallations. Ces installations répondent aux besoins d’une communauté de chercheurs canadiens représentant une masse critique d’utilisateurs répartis à la grandeur du pays. Elles offrent un accès partagé à un parc d’équipements, de services, de ressources et de personnel scientifique et technique hautement spécialisés. Ces
Appuiscientifique et technique de l’Anses Demande n° « 2022-REACh-0021» page 4 / 8 Pour la mise sur le marché et l’installation de bois traité à la créosote, jusqu'au 23 octobre 2019, pour l’utilisation en tant que poteaux électriques ou de télécommunications.
Cessystèmes servent à transmettre l'effort de l’élément fixé vers la structure porteuse. L'évaluation du comportement des ancrages existants représente un enjeu majeur pour la sûreté, notamment en cas de séisme.Généralement, l’étude du comportement des ancrages dans le béton se fait par des campagnes expérimentales.
TqmQ42. ANNEXEPRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUMISES À AUTORISATION AU TITRE DES RUBRIQUES 3700 OU 3710 POUR LESQUELLES LA CHARGE POLLUANTE PRINCIPALE PROVIENT D'UNE OU PLUSIEURS INSTALLATIONS RELEVANT DE LA RUBRIQUE 37001. Définitions et acronymesAu sens du présent arrêté, on entend par Terme utiliséDéfinitionChromeLe chrome, exprimé en Cr, comprend tous les composés inorganiques et organiques du chrome, dissous ou liés à des organiqueTout composé contenant au moins l'élément carbone et un ou plusieurs des éléments suivants hydrogène, halogènes, oxygène, soufre, phosphore, silicium ou azote, à l'exception des oxydes de carbone et des carbonates et bicarbonates de type CType de créosote dont les spécifications figurent dans la norme NF EN 13991 1.Eaux de ruissellementEaux de pluie qui s'écoulent sur des sols ou des surfaces imperméables telles que les voiries internes, les zones de stockage, les toits, etc. et qui ne s'infiltrent pas dans le gazeuxLe gaz qui se dégage d'un procédé, d'un équipement ou d'une zone et qui est soit dirigé vers un traitement, soit directement évacué dans l'air par une résiduairesRejet gazeux final contenant des composés organiques volatils ou d'autres polluants et rejeté dans l'air par une cheminée ou d'autres équipements de en continuMesures réalisées à l'aide d'un système de mesure automatisé installé à demeure sur le site aux fins de la surveillance continue des émissions norme NF EN 14181 1.Moyenne horaire ou demi-horaire valideUne moyenne horaire ou demi-horaire est considérée comme valide en l'absence de toute maintenance ou de tout dysfonctionnement du système de mesure de gestion des solvantsBilan massique des solvants, effectué au moins une fois par an, visé à l'article 28-1 de l'arrêté du 2 février 1998 modifié du boisActivités destinées à protéger le bois et les produits dérivés du bois contre les attaques de champignons, de bactéries ou d'insectes et les dégâts causés par l'eau, les intempéries ou le feu, à garantir la conservation à long terme de l'intégrité structurelle, ainsi qu'à renforcer la résistance du bois et des produits dérivés du à base aqueuseType des produits chimiques utilisés pour le traitement du bois ou des produits dérivés du bois dans lesquels l'eau remplace tout ou partie du solvant à base de solvants organiquesType des produits chimiques utilisés pour le traitement du bois ou des produits dérivés du chimiques de traitementProduits chimiques utilisés pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois, tels que les produits biocides, les produits chimiques utilisés pour l'imperméabilisation par exemple, huiles, émulsions et les retardateurs de flamme. Incluent également le milieu de suspension qui transporte les substances actives par exemple, eau, solvant organique.Solvant organiqueTout composé organique volatil utilisé pour l'un des usages suivants a seul ou en association avec d'autres agents, sans subir de modification chimique, pour dissoudre des matières premières, des produits ou des déchets ;b comme agent de nettoyage pour dissoudre des salissures ;c comme dissolvant ;d comme dispersant ;e comme correcteur de viscosité ;f comme correcteur de tension superficielle ;g comme plastifiant ;h comme agent majeure d'une unitéModification profonde de la conception ou de la technologie d'une unité, avec adaptations majeures ou remplacement des procédés et/ou des techniques de réduction des émissions et des équipements partie d'une installation dans laquelle se déroule une activité énumérée à l'annexe I, point de la directive 2010/75/UE et toute autre activité directement associée ayant un effet sur la consommation et/ou les émissions. Il peut s'agir d'unités nouvelles ou d'unités existanteUne unité qui n'est pas une unité nouvelleUne unité autorisée pour la première fois sur le site de l'installation après le 9 décembre 2020, ou le remplacement complet d'une unité après le 9 décembre sensibleZone nécessitant une protection spéciale, telles que - Les zones résidentielles ;- Les zones où se déroulent des activités humaines par exemple, lieux de travail, écoles, garderies, zones de loisirs, hôpitaux ou maisons de repos situés à proximité.1 Les normes NF EN sont réputées permettre l'obtention de données d'une qualité scientifique de organique volatil. Tout composé organique ainsi que la fraction de créosote ayant une pression de vapeur de 0,01 kPa ou plus à une température de 293,15 K ou ayant une volatilité correspondante dans les conditions d'utilisation organique volatil total, exprimé en C dans l'air.HAPHydrocarbures aromatiques Research Centre. Centre commun de recherche scientifique et technique de l'Union d'azote somme du monoxyde d'azote NO et du dioxyde d'azote NO2, exprimée en sur les produits biocides [règlement UE n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides].SMESystème de management limite d' Evaluation des émissions dans les effluents gazeuxLes valeurs limites d'émissions pour les émissions sous forme de gaz résiduaires résultant des procédés de traitement à base de créosote et/ou de produits chimiques à base solvantée indiquées au point 14 désignent des concentrations, exprimées en masse de substances émises par volume de gaz résiduaire dans les conditions standard suivantes gaz secs à une température de 273,15 K et à une pression de 101,3 kPa, sans correction pour la teneur en oxygène, concentrations exprimées en mg/ ce qui concerne les périodes d'établissement des valeurs moyennes des valeurs limites d'émissions pour les émissions sous forme de gaz résiduaires, les définitions suivantes s' de mesurePériode d'établissement de la moyenneDéfinitionEn continuMoyenne journalièreMoyenne sur un jour calculée à partir des moyennes horaires ou demi-horaires validesPériodiqueMoyenne sur la période d'échantillonnageValeur moyenne de trois mesures consécutives d'au moins 30 minutes chacune 11 Si, en raison de contraintes liées à l'échantillonnage ou à l'analyse et/ou du fait des conditions d'exploitation, un échantillonnage/une mesure de 30 minutes et/ou une moyenne de trois mesures consécutives ne conviennent pas pour un paramètre, quel qu'il soit, une période d'échantillonnage/de mesurage plus appropriée peut être Système de management environnementalL'exploitant met en place et applique un système de management environnemental SME approprié présentant toutes les caractéristiques suivantes i. Engagement, initiative et responsabilité de l'encadrement, y compris de la direction, en ce qui concerne la mise en œuvre d'un SME Analyse visant notamment à déterminer le contexte dans lequel s'insère l'organisation, à recenser les besoins et les attentes des parties intéressées, à mettre en évidence les caractéristiques de l'installation qui sont associées à d'éventuels risques pour l'environnement ou la santé humaine, ainsi qu'à déterminer les exigences légales applicables en matière d' Définition d'une politique environnementale intégrant le principe d'amélioration continue des performances environnementales de l' Définition d'objectifs et d'indicateurs de performance pour les aspects environnementaux importants, y compris pour garantir le respect des exigences légales Planification et mise en œuvre des procédures et actions nécessaires y compris les actions correctives et préventives si nécessaire pour atteindre les objectifs environnementaux et éviter les risques Détermination des structures, des rôles et des responsabilités en ce qui concerne les aspects et objectifs environnementaux et la mise à disposition des ressources financières et humaines Garantir par exemple, par l'information et la formation la compétence et la sensibilisation requises du personnel dont le travail est susceptible d'avoir une incidence sur les performances environnementales de l' Communication interne et Inciter les travailleurs à s'impliquer dans les bonnes pratiques de management Etablissement et tenue à jour d'un manuel de gestion et de procédures écrites pour superviser les activités ayant un impact significatif sur l'environnement, ainsi que de registres Planification opérationnelle et contrôle des procédés Mise en œuvre de programmes de maintenance Protocoles de préparation et de réaction aux situations d'urgence, y compris la prévention ou l'atténuation des incidences environnementales défavorables des situations d' Lors de la reconception d'une nouvelle installation ou d'une partie d'installation, prise en considération de ses incidences sur l'environnement sur l'ensemble de son cycle de vie, qui inclut la construction, l'entretien, l'exploitation et la mise à l'arrêt Mise en œuvre d'un programme de surveillance et de mesurage ; si nécessaire, des informations peuvent être obtenues dans le rapport de référence du JRC relatif à la surveillance des émissions dans l'air et dans l'eau provenant des installations relevant de la directive sur les émissions Réalisation régulière d'une analyse comparative des Audits indépendants internes dans la mesure du possible et externes réalisés périodiquement pour évaluer les performances environnementales et déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à Evaluation des causes de non-conformité, mise en œuvre de mesures correctives pour remédier aux non-conformités, examen de l'efficacité des actions correctives et détermination de l'existence ou non de cas de non-conformité similaires ou de cas Revue périodique, par la direction, du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son Suivi et prise en considération de la mise au point de techniques plus Prise en compte de l'évolution des produits biocides et de la législation s'y rapportant par exemple en ce qui concerne l'autorisation des produits en vertu du RPB en vue d'utiliser les procédés les plus respectueux de l' Etablissement d'un plan de gestion des solvants pour le traitement à base de solvants et le traitement à la créosote [cf. technique c du point 5].xxiii. Etablissement d'une liste de tous les procédés et équipements de réduction des émissions qui sont critiques sur le plan environnemental dont la défaillance pourrait avoir une incidence sur l'environnement [cf. technique c du point 12]. La liste des équipements critiques est tenue à Etablissement de plans de prévention et de contrôle des fuites et des déversements, y compris de lignes directrices en matière de gestion des déchets pour la maîtrise des déchets résultant de déversements [cf. point 12].xxv. Enregistrement des fuites et déversements accidentels, et plans d'amélioration contre-mesures.Le niveau de détail et le degré de formalisation du système de management de l'environnement sont proportionnés à la nature, la taille et la complexité de l'installation ainsi qu'aux différentes incidences environnementales installations dont le système de management environnemental a été certifié pour le périmètre de l'installation conforme à la norme internationale NF EN ISO 14001 ou au règlement CE n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit EMAS par un organisme accrédité sont réputées conformes à ces Remplacement des substances nocives et/ou Prévention et réduction des émissions de HAP et/ou de solvants et réduction du risque pour l'environnement lié à l'utilisation de produits chimiques de traitementL'exploitant remplace les produits de préservation à base de solvants organiques et/ou la créosote par des produits de préservation à base aqueuse l'eau tenant lieu de transporteur pour les biocides.L'exploitant remplace les produits chimiques par des produits moins dangereux, sur la base d'un contrôle régulier au moins une fois par an visant à vérifier si de nouveaux produits plus sûrs sont établit la liste et le descriptif des produits de ces techniques peut être limitée par les exigences de qualité ou les spécifications du produit. Dans ce cas, l'exploitant tient également à la disposition de l'inspection des installations classées les justificatifs correspondants ainsi que le résultat des Utilisation de créosoteL'utilisation de procédés à base de créosote est interdite, à l'exception des seules activités autorisées dans les autorisations de mise sur le marché accordées par l'ANSES dans le cadre de la réglementation sur les produits les procédés à base de créosote à l'origine d'émissions atmosphériques de composés organiques et d'odeurs, l'exploitant utilise des huiles d'imprégnation à faible volatilité créosote de type C uniquement.5. Utilisation efficace des ressourcesL'exploitant réduit la consommation de produits chimiques en utilisant toutes les techniques énumérées d'un système efficace d'application des produits de préservationLes systèmes d'application dans lesquels le bois est immergé dans la solution de préservation sont plus efficaces que, par exemple, la pulvérisation. L'efficacité d'application des procédés sous vide système fermé est proche de 100 %. Le choix du système d'application tient compte de la classe d'utilisation et du niveau de pénétration applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d' et optimisation de la consommation des produits chimiques de traitement pour l'utilisation finale spécifiqueContrôle et optimisation de la consommation des produits chimiques de traitement - Soit par pesage du bois ou des produits dérivés du bois avant et après imprégnation ;- Soit par détermination de la quantité de solution de préservation pendant et après l' consommation des produits chimiques de traitement respecte les recommandations des fournisseurs et n'entraîne pas de dépassement des valeurs prescrites en matière de rétention fixées dans les normes de qualité des produits.Applicable d'une manière de gestion des solvantsBilan massique, établi au moins une fois par an, des solvants organiques à l'entrée et à la sortie d'une unité, visé à l'article 28-1 de l'arrêté du 2 février 1998 modifié susvisé, quelle que soit la quantité de solvant applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base de solvants organiques ou de la et rectification de l'humidité du bois avant traitementL'humidité du bois est mesurée avant traitement par exemple, par détermination de la résistance électrique ou par pesée et rectifiée si nécessaire par exemple, par séchage supplémentaire du bois, afin d'optimiser le processus d'imprégnation et de garantir la qualité requise des applicable lorsque du bois présentant un taux d'humidité spécifique est Réduction des émissions résultant de la livraison, du stockage et de la manutention des produits chimiques de traitementL'exploitant applique la technique a ou b et toutes les techniques c à f indiquées de refoulement des vapeurs vers la cuve ou la citerne du camionLes vapeurs de solvant organique ou de créosote qui sont refoulées à l'extérieur du réservoir de réception lors du remplissage de celui-ci sont collectées et renvoyées dans la cuve ou la citerne du camion d'où le liquide est de récupération des vapeursLes vapeurs de solvant organique ou de créosote qui sont refoulées à l'extérieur du réservoir de réception lors du remplissage de celui-ci sont collectées et dirigées vers un dispositif de traitement comme un filtre à charbon actif ou une unité d'oxydation visant à réduire les pertes par évaporation dues à l'échauffement des produits chimiques stockésLorsque l'exposition à la lumière du soleil est susceptible d'entraîner l'évaporation des solvants et de la créosote stockés dans des cuves de stockage en surface, celles-ci sont abritées sous un toit ou revêtues d'une peinture de couleur claire afin de limiter l'échauffement des solvants et de la des points de distributionLes points de distribution desservant les réservoirs de stockage situés à l'intérieur de la zone de rétention sont sécurisés et mis à l'arrêt lorsqu'ils ne sont pas de prévention des débordements lors du pompageIl s'agit notamment de veiller à ce que - L'opération de pompage soit supervisée ;- Pour les grandes quantités, les réservoirs de stockage en vrac sont équipés d'avertisseurs acoustiques et/ou optiques de niveau haut, ainsi que de systèmes d'arrêt si de stockage fermésUtilisation de réservoirs de stockage fermés pour les produits chimiques de Réduction de la consommation de produits chimiques et d'énergie ainsi que des émissions de produits chimiques de traitement dans la préparation et le conditionnement du boisL'exploitant optimise la charge en bois de la cuve de traitement et évite le piégeage des produits chimiques de traitement par l'application d'une combinaison des techniques indiquées du bois en paquets au moyen d'entretoisesLes entretoises sont placées à intervalles réguliers dans les paquets afin de faciliter la circulation des produits chimiques et leur égouttage après d'une manière des paquets de bois dans les cuves de traitement horizontales classiquesLes paquets de bois sont inclinés dans la cuve de traitement afin de faciliter la circulation des produits chimiques et leur égouttage après d'une manière d'autoclaves inclinablesL'ensemble de l'autoclave est incliné à l'issue du traitement de telle sorte que les produits chimiques en excès s'écoulent facilement et puissent être récupérés à la base de l' applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d' optimisé des pièces de bois façonnéesLes pièces de bois façonnées sont positionnées de manière à empêcher le piégeage des produits chimiques de d'une manière des paquets de boisLes paquets de bois sont arrimés à l'intérieur de la cuve de traitement afin de limiter le déplacement de pièces de bois qui risqueraient de modifier la structure du paquet et de réduire l'efficacité de l' d'une manière de la charge en boisLa charge en bois de la cuve de traitement est optimisée de manière à obtenir le meilleur rapport entre le bois à traiter et les produits chimiques de d'une manière Prévention et réduction des fuites et émissions et réduction de la consommation d'énergie dans les procédés d'application des produits de Prévention des fuites et des émissions accidentelles de produits chimiques de traitement lors des procédés non réalisés sous pressionPour les procédés non réalisés sous pression, l'exploitant applique une des techniques énumérées de traitement à double paroi munies de dispositifs automatiques de détection des fuitesbCuves de traitement à paroi simple, équipées d'un système de rétention de taille suffisante 1 et résistant aux produits de préservation du bois, d'un carter de protection et d'un dispositif de détection automatique des fuites1 Le système de rétention dispose d'un volume au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes - 100 % de la capacité de la plus grande cuve de traitement ;- 50 % de la capacité totale des cuves de traitement Réduction des émissions d'aérosols dues à la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques à base aqueusePour les procédés de pulvérisation réalisés au moyen de produits chimiques à base aqueuse, l'exploitant confine les procédés de pulvérisation, recueille les résidus de pulvérisation et les réutilise pour la préparation de la solution de préservation du Prévention et réduction des émissions de produits chimiques de traitement dues aux procédés réalisés sous pressionPour les procédés réalisés sous pression autoclaves, l'exploitant applique toutes les techniques indiquées de sécurité permettant d'empêcher la mise en route du procédé tant que la porte de l'autoclave n'est pas hermétiquement ferméeLa porte de l'autoclave est hermétiquement fermée dès que le bois est chargé et avant que le traitement ne débute. Des systèmes automatiques sont prévus pour empêcher la mise en route de l'autoclave si la porte n'est pas hermétiquement de sécurité permettant d'empêcher l'ouverture de l'autoclave lorsqu'il est sous pression et/ou rempli de la solution de préservationDes dispositifs de sécurité affichent la pression et indiquent si du liquide est présent dans l'autoclave. Ils empêchent l'ouverture de l'autoclave tant qu'il est sous pression et/ou de verrouillage de la porte de l'autoclaveLa porte de l'autoclave est équipée d'un système de verrouillage destiné à empêcher l'écoulement des liquides dans le cas où il faudrait ouvrir la porte en urgence. Le système de verrouillage permet l'ouverture partielle de la porte pour libérer la pression tout en empêchant l'écoulement des et maintenance des soupapes de sécuritéLes autoclaves sont équipés de soupapes de sécurité pour les protéger d'une pression excessive. L'air rejeté par les soupapes est dirigé vers un réservoir de capacité suffisante. Les soupapes de sécurité sont inspectées au moins une fois tous les 6 mois à la recherche de signes de corrosion, de contamination ou de montage incorrect et sont nettoyées et/ou réparées selon les tient à la disposition de l'inspection des installations classées la liste et la localisation des soupapes concernées ainsi que le résultat des inspections et des suites qui y sont des émissions dans l'air provenant de l'échappement de la pompe à videL'air extrait des autoclaves par l'orifice de refoulement de la pompe à vide est des émissions dans l'air lors de l'ouverture de l'autoclaveUn temps d'attente suffisant est observé entre la dépressurisation et l'ouverture de l'autoclave afin de permettre l'égouttage du bois et la condensation des d'un vide final pour éliminer l'excès de produits chimiques à la surface du bois traitéPour éviter l'égouttage, un vide final est appliqué dans l'autoclave avant ouverture afin d'éliminer les produits chimiques en excès à la surface du bois traité. L'application d'un vide final peut ne pas être nécessaire si l'élimination de l'excès de produits chimiques peut être obtenue par l'application d'un vide initial Réduction de la consommation d'énergie dans les procédés réalisés sous pressionL'exploitant utilise une pompe à débit variable afin que le système de traitement consomme moins d'énergie une fois la pression de service requise atteinte. L'applicabilité peut être limitée dans le cas des procédés pour lesquels la pression Limitation des déversements de produits de préservation du bois dans l'environnementL'exploitant installe une vanne de sectionnement ou un dispositif analogue au niveau des rejets de son réseau d'eaux Prévention et réduction de la contamination du sol et des eaux souterraines due à l'entreposage provisoire de bois fraîchement traité conditionnement post-traitement et stockage provisoireL'exploitant laisse le bois traité s'égoutter pendant un laps de temps suffisant après le traitement afin de permettre aux produits chimiques en excès de s'égoutter à l'intérieur de la cuve de ne sort le bois traité de la zone de rétention qu'une fois qu'il ne constate plus d'égouttement de la solution de traitement et que le bois est sec au Gestion des Réduction de la quantité de déchets à éliminerL'exploitant applique les techniques a et b et une des techniques c et d, ou les deux, indiquées des débris avant traitementLes débris sont éliminés de la surface du bois ou des produits dérivés du bois avant et réutilisation des cires et des huilesLorsque des cires ou des huiles sont utilisées pour l'imprégnation, les cires ou huiles en excès provenant des procédés d'imprégnation sont récupérées et en grandes quantités des produits chimiques de traitementLivraison des produits chimiques de traitement dans des cuves afin de réduire la quantité d' de conteneurs réutilisablesLes conteneurs réutilisables utilisés pour les produits chimiques de traitement sont restitués au fournisseur en vue de leur Réduction du risque environnemental lié à la gestion des déchetsL'exploitant stocke les déchets dans des conteneurs appropriés ou sur des surfaces imperméables. Les déchets dangereux sont stockés dans une zone de rétention dédiée à l'abri des SurveillancePour la surveillance, l'exploitant utilise des méthodes d'analyse lui permettant de réaliser des mesures fiables, répétables et reproductibles. Les normes mentionnées sont réputées permettre l'obtention de données d'une qualité scientifique mention contraire, les mesures sont réalisées selon les méthodes précisées dans l'avis sur les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement publié au Journal Surveillance des rejets dans l'eauL'exploitant surveille les concentrations de polluants dans les eaux usées et les eaux de ruissellement susceptibles d'être significativement polluées avant chaque SANDREFréquence de surveillanceBiocides 1Normes EN disponibles en fonction de la composition des produits biocides-Avant chaque rejetCu 2Plusieurs normes EN1392Avant chaque rejetSolvants 3Normes EN disponibles pour certains solvants-Avant chaque rejetHAP 4NF EN ISO 179937088Avant chaque rejetBenzo[a]pyrène 4NF EN ISO 179931115Avant chaque rejetIndice hydrocarbureNF EN ISO 9377-27007Avant chaque rejet1 Les substances qui font l'objet d'une surveillance sont définies en fonction de la composition des produits biocides utilisés dans le procédé.2 La surveillance ne s'applique que si des composés du cuivre sont utilisés dans le procédé.3 La surveillance ne s'applique qu'aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base de solvants organiques. Les substances qui font l'objet d'une surveillance sont définies en fonction des solvants utilisés dans le procédé.4 La surveillance ne s'applique qu'aux unités utilisant le traitement à la Surveillance de la qualité des eaux souterrainesL'exploitant respecte les dispositions suivantes i. Trois forages, au moins, sont implantés sur le site dont un en amont hydraulique, les deux autres en aval Tous les six mois, au moins, des prélèvements sont effectués dans la nappe et le niveau piézométrique de chaque puits est relevé. La fréquence de prélèvement entre les campagnes considère les périodes de hautes eaux et basses eaux et est adaptée en cas de constat d'une pollution. En cas d'absence d'impact sur plusieurs campagnes, une évolution de la fréquence de surveillance peut être fixée par arrêté préfectoral, sans excéder deux ans entre deux L'eau prélevée fait l'objet de mesures des substances pertinentes susceptibles de caractériser une éventuelle pollution de la nappe compte tenu de l'activité de l'installation. Les résultats de mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées. Toute anomalie lui est signalée dans les meilleurs délais. Ces mesures comprennent, en plus des substances pertinentes mentionnées ci-dessus, au moins les éléments suivants Substance/paramètre 1NormeCode SANDREFréquence de surveillanceBiocides 2Des normes EN pourraient être disponibles en fonction de la composition des produits biocides-Une fois tous les 6 moisAsPlusieurs normes EN1369Une fois tous les 6 moisCu1392Une fois tous les 6 moisCr1389Une fois tous les 6 moisSolvants 3Normes EN disponibles pour certains solvants-Une fois tous les 6 moisHAPNF EN ISO 179937088Une fois tous les 6 moisBenzo[a]pyrèneNF EN ISO 179931115Une fois tous les 6 moisIndice hydrocarbureNF EN ISO 9377-27007Une fois tous les 6 mois1 La surveillance peut ne pas s'appliquer si la substance concernée n'est pas et n'a pas été utilisée dans le procédé et s'il est démontré que les eaux souterraines ne sont pas contaminées par cette substance.2 Les substances qui font l'objet d'une surveillance sont définies en fonction de la composition des produits biocides qui sont ou qui ont été utilisés dans le procédé.3 La surveillance ne s'applique qu'aux unités utilisant ou ayant utilisé des produits chimiques de traitement à base de solvants organiques. Les substances qui font l'objet d'une surveillance sont définies en fonction des solvants utilisés ou ayant été utilisés dans le Surveillance des émissions dans les gaz résiduaires résultant des procédés de traitement à base de créosote et/ou de produits chimiques à base solvantéeLes prescriptions de l'arrêté du 13 décembre 2019 susvisé sont complément, l'exploitant surveille les émissions dans les gaz résiduaires au moins une fois par spécifiqueNormeFréquence de surveillanceCOVTPréservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote et/ou de produits chimiques de traitement à base de solvants organiquesNF EN 12619Une fois par anHAP 1Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosotePas de norme NF ENUne fois par anNOx 2Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote et/ou de produits chimiques de traitement à base de solvants organiquesNF EN 14792Une fois par anCO 2NF EN 15058Une fois par an1 Comprend les substances suivantes acénaphtène, acénaphtylène, anthracène, benzoaanthracène, benzoapyrène, benzobfluoranthène, benzog, h,iperylène, benzokfluoranthène, chrysène, dibenzoa, hanthracène, fluoranthène, fluorène, indéno1,2,3-cdpyrène, naphtalène, phénanthrène et pyrène.2 La surveillance ne s'applique qu'aux émissions résultant du traitement thermique des effluents Emissions dans le sol et les eaux souterrainesL'exploitant applique toutes les techniques énumérées ou protection de l'unité et des équipementsLes parties de l'unité où sont entreposés ou manipulés les produits chimiques de traitement, à savoir les zones de stockage des produits chimiques, les zones de traitement, de conditionnement post-traitement et de stockage provisoire comprenant les cuves de traitement, les récipients de traitement, les portiques de déchargement/d'extraction, la zone d'égouttage/séchage, la zone de refroidissement, les conduites et canalisations acheminant les produits chimiques de traitement, ainsi que les installations de conditionnement ou de reconditionnement de la créosote sont protégées par une paroi. Les équipements de confinement ou de protection par exemple, enceinte de confinement, paroi de protection sont revêtus de surfaces imperméables et sont résistants aux produits chimiques de traitement, et délimitent des espaces de capacité suffisante pour capter et contenir les volumes traités ou entreposés dans l'unité/les bacs de récupération constitués d'un matériau résistant aux produits chimiques de traitement peuvent également servir à contenir localement les produits chimiques de traitement s'égouttant ou s'échappant des équipements ou des procédés critiques c'est-à -dire les vannes, les orifices d'entrée/sortie des cuves de stockage, les cuves de traitement, les réservoirs doseurs, les zones de déchargement/d'extraction, la zone de manutention du bois fraîchement traité, la zone de refroidissement/séchage.Les liquides présents à l'intérieur des zones de rétention et dans les bacs de récupération sont recueillis afin de récupérer les produits chimiques de traitement en vue de leur réutilisation après traitement. Les boues qui se forment dans le système de collecte ou en point bas sont éliminées en tant que déchets imperméablesLes sols des zones qui ne sont pas sur rétention et qui sont exposées à de possibles coulures, déversements, rejets accidentels ou lixiviation des produits chimiques de traitement sont imperméables aux substances concernées par exemple, le bois traité est entreposé sur des sols imperméables lorsque cela est exigé par l'autorisation délivrée, en vertu du RPB, pour le produit de préservation du bois utilisé. Les liquides répandus sur les sols sont recueillis afin de récupérer les produits chimiques de traitement en vue de leur réutilisation après traitement des produits chimiques. Les boues qui se forment dans le système de collecte ou en point bas sont éliminées en tant que déchets d'alarme pour les équipements considérés comme critiques »Les équipements critiques » [cf. point 3] sont munis de systèmes d'alarme signalant les défauts de et détection des fuites de substances nocives/dangereuses, provenant des réservoirs de stockage enterrés et des canalisations enterrées et tenue de registresLe recours à des éléments enterrés est réduit au minimum. En cas de stockage enterré de substances nocives/dangereuses, un confinement secondaire est mis en place par exemple, une enceinte de confinement à double paroi. Les équipements enterrés sont dotés de dispositifs de détection des canalisations et installations de stockage souterrains font l'objet d'un contrôle régulier, fondé sur les risques, en vue de détecter les fuites éventuelles ; le cas échéant, les équipements présentant des fuites sont réparés. Les incidents susceptibles d'entraîner une pollution du sol et/ou des eaux souterraines sont consignés dans un et entretien périodiques de l'unité et des équipementsL'unité et les équipements sont régulièrement inspectés et entretenus de manière à en garantir le bon fonctionnement ; il s'agit notamment de vérifier l'intégrité et/ou l'étanchéité des soupapes, des pompes, des conduites, des réservoirs, des récipients sous pression, des bacs de récupération et des enceintes de confinement/murets de protection, ainsi que le bon fonctionnement des systèmes d' de prévention des contaminations croiséesLa contamination croisée c'est-à -dire la contamination de zones de l'unité qui ne sont généralement pas en contact avec les produits chimiques de traitement est évitée par le recours à des techniques appropriées telles que - La conception de bacs de récupération afin que leurs surfaces potentiellement contaminées n'entrent pas en contact avec les chariots élévateurs ;- La conception d'équipements de déchargement pour extraire le bois traité de la cuve de traitement évitant l'entraînement de produits chimiques de traitement ;- L'utilisation de systèmes de levage pour la manutention du bois traité ;- L'utilisation de véhicules de transport dédiés aux zones potentiellement contaminées ;- Un accès restreint aux zones potentiellement contaminées ;- L'utilisation d'allées piétonnes en Rejets dans l'eau et gestion des eaux Approche généraleL'exploitant applique toutes les techniques énumérées visant à éviter la contamination des eaux de pluie et des eaux de ruissellementLes eaux de pluie et les eaux de ruissellement de surface sont tenues à l'écart des zones où sont entreposés ou manipulés les produits chimiques de traitement et des zones où du bois fraîchement traité est entreposé, ainsi que des eaux contaminées. À cet effet, les techniques suivantes, au moins, sont appliquées - Canaux de drainage et/ou bordure de protection extérieure autour de l'unité ;- Couverture, au moyen de toiture avec gouttières, des zones où les produits chimiques de traitement sont stockés ou manipulés c'est-à -dire la zone de stockage des produits chimiques de traitement, les zones de traitement, de conditionnement post-traitement et de stockage provisoire ; les conduites et canalisations de produits chimiques de traitement, les installations de reconditionnement de la créosote ;- Protection contre les intempéries par exemple, toiture, bâches des zones d'entreposage du bois si l'autorisation délivrée en vertu du RPB l'exige pour le produit de préservation du bois ce qui concerne les unités existantes, l'applicabilité des canaux de drainage et d'une bordure de protection extérieure peut être limitée par la superficie de l' des eaux de ruissellement potentiellement contaminéesLes eaux de ruissellement provenant de zones potentiellement contaminées par les produits chimiques de traitement sont collectées séparément. Ces eaux usées collectées ne sont rejetées qu'après application des mesures appropriées, par exemple, en matière de surveillance [cf. point de traitement [cf. technique e], de réutilisation [cf. technique c].Applicable d'une manière des eaux de ruissellement potentiellement contaminéesLes eaux de ruissellement potentiellement contaminées qui ont été collectées sont utilisées pour la préparation des solutions de préservation du bois à base applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base aqueuse. L'applicabilité peut être limitée par les exigences de qualité requises pour l'utilisation des eaux de nettoyageL'eau utilisée pour laver les équipements et les récipients est récupérée et réutilisée pour la préparation des solutions de préservation du bois à base applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base des eaux uséesLorsqu'une contamination des eaux de ruissellement et/ou des eaux de nettoyage collectées a été détectée ou est probable et que ces eaux ne sont pas utilisables, elles sont traitées dans une station appropriée de traitement des eaux usées sur place ou hors site.Applicable d'une manière en tant que déchets dangereuxLorsqu'une contamination des eaux de ruissellement et/ou des eaux de nettoyage collectées a été détectée ou est probable et que le traitement ou l'utilisation de ces eaux n'est pas faisable, ces dernières sont éliminées en tant que déchets d'une manière Approche complémentaire pour les procédés réalisés sous pression utilisant la créosotePour les procédés réalisés sous pression autoclaves, l'exploitant recueille les condensats issus de la dépressurisation et du fonctionnement sous vide de l'autoclave ainsi que du conditionnement ou du reconditionnement de la créosote. L'exploitant les traite sur place, après décantation au moyen d'un filtre à charbon actif ou d'un filtre à sable, ou les élimine en tant que déchets dangereux. L'eau traitée est soit réutilisée circuit fermé, soit rejetée dans le réseau public d' Emissions dans l'air résultant de la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote et/ou de produits chimiques à base solvantéeL'exploitant confine les équipements ou les procédés émetteurs, extrait les effluents gazeux et les dirige vers un système de prescriptions de l'arrêté du 13 décembre 2019 susvisé sont complément, l'exploitant respecte les VLE Gaz résiduairesL'exploitant respecte les VLE à la créosote et/ou traitement par produits chimiques à base de solvants organiques20 mgC/Nm3HAP 1Traitement à la créosote < 1 mg/Nm31 La VLE se rapporte à l'ensemble des composés suivants acénaphtène, acénaphtylène, anthracène, benzoaanthracène, benzoapyrène, benzobfluoranthène, benzog, h,iperylène, benzokfluoranthène, chrysène, dibenzoa, hanthracène, fluoranthène, fluorène, indéno1,2,3-cdpyrène, naphtalène, phénanthrène et Traitement thermique des effluents gazeuxL'exploitant respecte les VLE mg/Nm3CO100 mg/Nm3CH450 mg/Nm315. BruitL'exploitant applique une ou plusieurs des techniques indiquées liées au stockage et à la manutention des matières premièresaInstallation de murs antibruit et exploitation/optimisation de l'effet d'absorption acoustique des bâtimentsbConfinement ou confinement partiel des opérations bruyantescUtilisation de véhicules ou de systèmes de transport peu bruyantsdMesures de gestion du bruitTechnique liée au séchage au foureMesures de réduction du bruit pour les ventilateursL'applicabilité de ces techniques est limitée aux cas où des nuisances sonores dans une zone sensible sont probables ou avérées.
Auteurs Jérémy CICERO Consultant, formateur, auditeur ICA, Qualipole Languedoc-Roussillon Vous devez qualifier un nouveau processus ou un nouveau produit, et souhaitez identifier les risques de dérive, de non-maîtrise. L’AMDEC, analyse des modes de défaillance, de leurs effets et de leur criticité, est un outil d’analyse performant qui permet de recenser de manière exhaustive les risques de dérive d’un processus, d’un produit ou d’un moyen de production. L’AMDEC s’inscrit dans la logique de maîtrise des risques ; sa finalité est de mettre en place des plans d’actions préventives visant à éliminer ou réduire les risques liés à la sécurité de l’utilisateur, à la non-qualité, à la perte de productivité, à l’insatisfaction des clients. Cette fiche vous explique étape par étape la marche à suivre pour mener une analyse AMDEC. Étapes 1 - Comprendre les enjeux de l’AMDEC 2 - Identifier les facteurs de succès de la démarche AMDEC 3 - Mettre en œuvre l’analyse AMDEC Documents types - modèles Grille d’analyse AMDEC Processus La grille d’analyse AMDEC permet à la fois de consigner les résultats de l’analyse et de servir de support durant le travail de groupe. DÉTAIL DE L'ABONNEMENT TOUS LES ARTICLES DE VOTRE RESSOURCE DOCUMENTAIRE Accès aux Articles et leurs mises à jour Nouveautés Archives Articles interactifs Formats HTML illimité Versions PDF Site responsive mobile Info parution Toutes les nouveautés de vos ressources documentaires par email DES ARTICLES INTERACTIFS Articles enrichis de quiz Expérience de lecture améliorée Quiz attractifs, stimulants et variés Compréhension et ancrage mémoriel assurés DES SERVICES ET OUTILS PRATIQUES Votre site est 100% responsive, compatible PC, mobiles et tablettes. FORMULES Formule monoposte Autres formules Ressources documentaires Consultation HTML des articles Illimitée Illimitée Quiz d'entraînement Illimités Illimités Téléchargement des versions PDF 5 / jour Selon devis Accès aux archives Oui Oui Info parution Oui Oui Services inclus Questions aux experts 1 4 / an Jusqu'à 12 par an Articles Découverte 5 / an Jusqu'à 7 par an Dictionnaire technique multilingue Oui Oui 1 Non disponible pour les lycées, les établissements d’enseignement supérieur et autres organismes de formation. Formule 12 mois monoposte 1 290 € HT Autres formules Multiposte, pluriannuelle DEMANDER UN DEVIS
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